La SARL CLEAN PIGEON

pose des systèmes anti-pigeons : fils électrique, fils tendus, picots, filets, cage

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Siège Social :

SARL CLEAN PIGEON

9 route de Brétigny

91310 LEUVILLE SUR ORGE

 

Propriétaire du site CLEAN PIGEON

Le site www.cleanpigeon.fr est hébergé sur les serveurs de la société WIX.fr

La SARL CLEAN PIGEON en est l’éditeur et propriétaire responsable des informations qui y figurent.

 

Description des prestations fournies

Le site www.cleanpigeon.fr a pour objet de diffuser une information concernant l’ensemble des prestations de la société Clean Pigeon spécialiste en pose de systèmes anti-pigeons.

 

Décharge de responsabilité

La SARL CLEAN PIGEON s’efforce de fournir sur le site www.cleanpigeon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Accès au service

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L’éditeur se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.

L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

L’éditeur ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service.

L’éditeur se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

 

Indisponibilité du site

L’éditeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

 

Propriété intellectuelle

Le site, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’éditeur est titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de L’éditeur, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. L’utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. Sauf dispositions particulières explicites ou contractuelles, l’Utilisateur cède expressément et gracieusement à l’éditeur tous droits de propriété intellectuelle y afférent et notamment le droit de reproduction, de représentation et d’adaptation, pour la durée légale de protection des droits d’auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit l’éditeur contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de l’éditeur.

Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d’un tiers à l’encontre de l’éditeur, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.

L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L’Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

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Données personnelles (RGPD)

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Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

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